Conditions Générales de Vente
Luminelle-Bijoux.com
Date de dernière mise à jour : [Insérer date]
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Luminelle-Bijoux.com. En passant commande, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGV.
Luminelle Bijoux se réserve le droit de modifier à tout moment ces CGV. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
2. Informations sur l’entreprise
- Nom commercial : Luminelle Bijoux
- Siège social : [Adresse complète]
- E-mail : [Contact email]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
- SIRET : [Numéro de SIRET/Identification]
- TVA intracommunautaire : [Numéro, si applicable]
3. Produits
Les bijoux proposés sur Luminelle-Bijoux.com sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Toutefois, les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif et peuvent présenter de légères variations.
- Disponibilité : Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité, le client sera informé et pourra demander un remboursement ou un échange.
- Personnalisation : Les articles personnalisés ne sont ni échangeables ni remboursables, sauf en cas de défaut de fabrication.
4. Prix
Tous les prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA (si applicable).
- Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix affichés et sont ajoutés au moment de la commande.
- Luminelle Bijoux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande.
5. Commandes
Pour passer une commande :
- Sélectionnez les produits et ajoutez-les au panier.
- Remplissez vos informations personnelles et choisissez une méthode de paiement.
- Confirmez votre commande après avoir vérifié les détails.
La commande est définitive après réception du paiement. Vous recevrez un e-mail de confirmation.
6. Paiement
Les paiements sont sécurisés via nos partenaires (exemple : Stripe, PayPal). Les méthodes acceptées incluent :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
- PayPal
- Autres méthodes disponibles sur le site
Aucun envoi ne sera effectué sans paiement préalable.
7. Livraison
- Zones desservies : Livraison possible en [France métropolitaine, Europe, autres régions].
- Délais : Les commandes sont expédiées sous [X jours ouvrables] après confirmation. Les délais de livraison varient selon la destination et sont précisés lors de la commande.
- Frais de livraison : Calculés en fonction du poids et de la destination.
Retard ou perte : Luminelle Bijoux ne peut être tenue responsable des retards dus au transporteur, mais s’engage à vous assister dans toute réclamation.
8. Rétractation et retours
Conformément à la loi, vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours après réception de votre commande (hors produits personnalisés).
- Conditions de retour : Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, et dans leur emballage.
- Procédure : Contactez-nous à [email] pour obtenir une autorisation de retour.
- Remboursements : Les remboursements sont effectués sous [X jours] après réception et vérification des articles retournés. Les frais de retour sont à la charge du client.
9. Garanties et responsabilité
Tous nos bijoux bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation.
- Exclusions : L’usure normale, les dommages causés par un usage inapproprié ou un entretien insuffisant ne sont pas couverts par la garantie.
- Limitation de responsabilité : Luminelle Bijoux ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits.
10. Protection des données personnelles
Luminelle Bijoux respecte votre vie privée et protège vos données personnelles conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).
- Collecte : Les données collectées sont utilisées pour traiter vos commandes et améliorer notre service.
- Droit d’accès : Vous pouvez demander à consulter, modifier ou supprimer vos données personnelles à tout moment en contactant [email].
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Luminelle-Bijoux.com (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution à l’amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
13. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à :
- E-mail : contact@luminelle-bijoux.com
Merci de votre confiance et bonne visite sur Luminelle-Bijoux.com !